Le registre de santé et de sécurité au travail doit être mis à la disposition de tous les agents (personnels) et usagers, dans tous les services ou unités quels que soient les effectifs, afin de pouvoir consigner toutes les observations et suggestions[1] relatives à la prévention des risques professionnels et à l’amélioration des conditions de travail.
Tout agent (ou usager) d’un service ou d’une unité peut inscrire toutes les observations et toutes les suggestions relatives à la prévention des risques professionnels et à l’amélioration des conditions de travail.
Voir le modèle académique de Registre SST
[ Les informations mentionnées peuvent être de plusieurs sortes :
- Un risque éventuel observé ou encouru,
- Un accident ou un incident vu ou vécu,
- Un dysfonctionnement ou le non fonctionnement d’une installation ou d’un dispositif de sécurité,
- Toute suggestion relative à la prévention des risques professionnels et à l’amélioration des conditions de travail (éclairage, bruit, environnement général …).
Pour toute inscription d’un fait, incident ou accident, les circonstances de leur survenance seront détaillées, en précisant les facteurs matériels et humains ayant concouru à leur réalisation.