La mise en place de pondérations pour le service des enseignants du second degré impose de revoir les modalités d’application pour les temps partiels. Une circulaire publiée au BO est venue préciser la manière dont doivent s’articuler les choses.
Les conditions générales d’attribution des temps partiels ne sont pas modifiées mais des aménagements sont prévus pour tenir compte des pondérations en REP+ et en lycée. Par ailleurs, les dispositions de la circulaire permettent de gérer des cas souvent problématiques dont le 80 % des certifiés et PLP.
Les arrêtés de temps partiels devront être pris par les recteurs avant la rentrée scolaire. Ils devront obligatoirement préciser le nombre d’heures à assurer et la quotité en pourcentage. Toutefois, la quotité de temps partiel pourra être ajustée en fonction de la fixation définitive des services des enseignants.
Lorsque le service hebdomadaire de l’enseignement ne peut pas correspondre exactement à sa quotité de temps partiels, deux modalités sont possibles :
- La quotité de temps partiel peut être légèrement modifiée pour s’adapter au service réel. La rémunération correspond alors à la nouvelle quotité.
- Le service d’enseignement peut être légèrement inférieur au nombre d’heures à effectuer. Dans ce cas, un reliquat d’heures devra être assuré dans un cadre annuel.
Exemple :
Un certifié en REP+ demande à travailler 9 h soit 50 %. Il bénéficie de la pondération 1,1. Il peut :
- soit assurer un service de 9 h pondérées 1,1 et ajuster sa quotité de temps partiel à 9,9 h soit 55% ;
- soit maintenir sa quotité à 50% et assurer 8 h d’enseignement pondérées 1,1 ce qui donne un service de 8,8 h. Dans ce cas, il restera 7,2 h à effectuer dans le courant de l’année.
Pour les temps partiels de droit pour enfant de moins de 3 ans, la circulaire précise que les recteurs devront veiller à attribuer « les quotités exactes de 50 % ou 80 % aux enseignants (…) ayant signalé leur volonté de percevoir le complément de libre choix d’activité. ». L’organisation du service dans un cadre annuel devra être privilégiée. Pour un certifié à 80 % (soit 14,4 h) le service pourra s’organiser en 14 h par semaine sur l’année scolaire et 14,4 h organisées dans un cadre annuel. Si cette modalité n’est pas possible, les éventuelles heures effectuées au-delà du service pourront, à titre exceptionnel, être rémunérées en HSE.