Les obligations réglementaires de service varient dans le second degré en fonction du corps mais aussi des fonctions.
-Les certifiés, les PLP ainsi que les PEGC doivent 18h/semaine.
-Les documentalistes y dérogent avec des ORS à 36h/semaine dont 30h de présence au CDI.
-Les agrégés (hormis en EPS : 17h) doivent 15h/semaine.
-Les chefs de travaux doivent 39h/semaine et les CPE 40h40.
-Les professeurs et CP d’EPS doivent 20h/semaine dont 3 heures consacrés à l’animation de l’AS.
Les ORS des Contractuels dépendent de leur contrat mais ils bénéficient des mêmes conditions d’aménagement que les titulaires.
Allègement de service
Un allègement de service d’une heure est accordé aux enseignants :
- qui effectuent leur service sur 2 communes différentes ou sur 3 établissements (y compris TZR, à défaut, cette heure est payée en HSA).
- qui assurent au moins 8 h de cours en Sciences physiques ou SVT dans les collèges ou il n’y a pas d’agent de laboratoire.
Les pondérations
Voir ici: https://enseignants.se-unsa.org/Service-dans-le-2nd-degre-les-ponderations-en-pratique
Ventilation des services
Vos services sont notifies dans un document appelé ́«ventilation de services» (VS). Il indique le détail de vos cours, heures sup année… Attention : c’est ce document qui sert de référence pour le décompte (donc pour le paiement) des heures effectuées. Vérifiez avant de le signer !
Heures supplémentaires
- Les HSA
Les Heures Supplémentaires Année sont des heures inscrites dans la ventilation des services au-delà des ORS. Elles ne sont pas identifiées dans l’emploi du temps. Les professeurs (sauf les PEGC) peuvent se voir imposer 2 HSA. Les collègues à temps partiel ne peuvent pas faire d’HSA. Le montant est fonction du grade et des obligations de service: voir ici . - Les HSE
Les Heures Supplémentaires Effectives sont ponctuelles et correspondent à un service effectué occasionnellement : remplacement d’un collègue absent, activités dirigées, projets spécifiques… Elles ne peuvent pas être imposées, sauf dans le cadre du remplacement court: voir ici . Si vous êtes à temps partiel, vous pouvez en faire mais on ne peut pas vous l’imposer.